INFORMATIONS LÉGALES
Mentions légales
Les informations marquées en orange doivent être complétées avant la mise en ligne.
Éditeur du site
Ramos Habitat — entreprise artisanale de plomberie, chauffage et climatisation.
Représentant légal : Johan Ramos.
Forme juridique et capital : à compléter
Siège social : adresse à compléter
SIRET : à compléter — RCS : à compléter
Numéro de TVA intracommunautaire : à compléter
Téléphone : 06 13 72 36 21
Courriel : contact@ramos-habitat.fr
Assurance professionnelle
Assurance responsabilité civile professionnelle et garantie décennale : assureur, numéro de contrat et zone de couverture à compléter.
Hébergement
Hébergeur du site : nom, adresse et téléphone de l’hébergeur à compléter.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, images, schémas, logo) est protégé. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les marques citées appartiennent à leurs détenteurs respectifs.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les prix, délais et montants d’aides ne constituent pas un engagement contractuel : seul le devis signé fait foi. Les barèmes des aides publiques évoluent et sont donnés sous réserve des règles en vigueur au moment de la demande.
Médiation de la consommation
Conformément au code de la consommation, tout client particulier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige. Médiateur compétent : à compléter.